OBJET
MARRELLA Lucas propose la vente régulière de tirage originaux dans la limite de 7 exemplaires numéroté et signées pour chaque clichés. Chaque tirage original sera accompagné d’un certificat d’authenticité. Cette vente est destinée aux particuliers et aux professionnels, telles que présentées sur le site internet www.marrellalucas.com.
MARRELLA Lucas propose la cession régulière de droits à un diffuseur, ceci comprend la cession de certains droits patrimoniaux d’auteur sur les photographies concernées. La cession régulière de droits ne se livre pas à une activité commerciale. Et ce, même si la diffusion est quant à elle commerciale, en aval. MARRELLA Lucas pourra même accepter de réaliser des commandes ad hoc, pour tel ou tel diffuseur.
Les conditions générales de vente (ci-après nommées « CGV ») créent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes de prestations et de produits conclues entre le Client (ci-après nommé « le Client ») et MARRELLA Lucas (ci-après nommé « le Photographe »).
Toute réservation de séance, de prestation ou commande de produits entraîne l’entière adhésion aux présentes CGV, sauf conditions particulières consenties par écrit entre le Photographe et le Client.
CONDITIONS DE RÈGLEMENT
Tarifs
Les prix de vente exprimés en euros sont ceux applicables au moment de la réservation ou de la commande de produits complémentaires. Les tarifs sont sujets à changements à n’importe quel moment et ce sans préavis.
Modes de paiement
Les paiements peuvent être réalisés en espèces, par virement bancaire ou par l’application Paypal.
Délai de paiement
Le paiement est dû à la commande pour les travaux photographiques (tirages papier par exemple).
LIVRAISON
Travaux photographiques
Cela inclut les tirages réalisés à partir des images du Photographe. Ces travaux seront expédiés par voie postale. Des délais de livraison estimatifs seront alors donnés au client lors de sa commande. (30 jours maximum)
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Il est rappelé que l’utilisation des photographies réalisées par le Photographe est soumise au Droit d’Auteur.
Sauf avis contraire mentionné par le Client et ce avant la livraison, le Photographe se réserve le droit d’utiliser les photographies réalisées à des fins de promotion de son activité.
Aucun fichier brut ne sera livré au Client et ne pourra être exigé.
Toute utilisation commerciale par le client est formellement interdite sans un accord écrit du Photographe. Toute utilisation d’une photographie, quel qu’en soit l’usage (concours, diffusion, exposition, reproduction, etc.) faite sans l’accord écrit du photographe constitue un délit de contrefaçon, au sens de l’article L 335-2 du même Code, et est punissable de peines pouvant aller jusqu’à 3 ans d’emprisonnement et 300000 € d’amende.
Pour toute utilisation publique tels que les réseaux sociaux, le client devra obligatoirement citer le nom de la photographe et ajouter un lien vers le site www.marrellalucas.com.
Photographies
Le post-traitement, au même titre que la prise de vue, est propre au Photographe et fait partie intégrante de son travail et de son savoir-faire. Aucune modification ne pourra être réalisée sur les photographies sans l’accord écrit du Photographe.